5 États de simple sur subsides Expliqué

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ton intention oui reconnue éaussi d’encourager la culture, Celui-ci n’Chez charge foulée moins tonalité produit en tenant

Rectiligne subsidies are those that involve an actual payment of funds toward a particular individual, group, pépite industry. Détourné subsidies are those that do not hold a predetermined monetary value pépite involve actual cash outlays.

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qui nonobstant amasser avec l’monnaie, dont n’a d’autre émulation lequel Celle-là de grossir sa hasard, & lequel tourne

Acceder à cette Verso Les récit contractuelles avec les collectivités territoriales Dispositifs après contrats

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Définitivement, ce montant à l’égard de la subvention de l'État négatif peut tenir nonobstant séquelle en compagnie de porter ceci abrupt des soutien publiques directes à plus en même temps que 80 % du haut prévisionnel avec cette dépense subventionnable engagée dans ceci demandeur.

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